Conditions Particulières de Vente et d’Utilisation : Genious Mail Solution

Ci-dessous les Conditions Particulières de Vente et d’Utilisation : Genious Mail Solution de domaine de Genious Communications S.A.R.L.
Dernière mise à jour de ce document le 17 / 12 / 2020.

Préambule

Les présentes Conditions Particulières de Vente et d’Utilisation (ci-après désignées « CPVU ») forment le Contrat (ci-après « Contrat » ou « Accord ») conclu entre la société Genious Communications SARL, immatriculée au RC de Marrakech sous le numéro 28655, dont le siège social est situé au 290, Assif B, 40000 Marrakech, et représentée par Monsieur Hamza Aboulfeth, Directeur Général de la SARL Genious Communications (ci-après dénommée « Genious Communications »), et toute personne souscrivant au Service de Genious Mail Solution proposé sur le Site Internet de Genious Communications (ci-après dénommée le « Client »).

1. Objet

Les présentes Conditions Particulières et leurs Annexes, complétant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation des Services Genious Communications (CVGU), ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition de la Genious Mail Solution.

Les présentes Conditions Particulières et leurs Annexes prévaudraient sur les Conditions Générales si une contradiction apparaît entre ces documents.

2. Modification du Contrat

Les présentes CPVU sont susceptibles d’être modifiées, conformément aux modalités prévues dans les CGVU des Services Genious Communications, afin de prendre en compte toute évolution technique ou légale.

3. Conditions de réalisation de la prestation

Le Service Mail Solution se définit comme une solution de Messagerie électronique basée sur la Genious Mail Solution détaillée dans l’Annexe 1 permettant les fonctionnalités suivantes :

  1. Emission / réception de courriers électroniques ;
  2. Stockage des données.
Genious Communications adresse au Client un courrier électronique de confirmation d'activation du Service, mettant à sa disposition les codes lui permettant d'accéder à sa messagerie de Genious Communications.

4. Description de la prestation

Avec la Genious Mail Solution, Genious Communications assure au Client :
  1. • une adresse IP dédiée lui permettant d’éviter tous les problèmes d’acheminement des emails rencontrés au niveau de l’hébergement mutualisé traditionnel ;
  2. • une synchronisation des contacts/calendriers de Genious Webmail avec tous les périphériques (PC/Mac et mobiles iOS/Android) ;
  3. • une sauvegarde de l’ensemble des emails, des contacts et du calendrier via notre outil de Backup R1Soft au bout de chaque heure ;
  4. • une compatibilité mobile ;
  5. • un chiffrement SSL ;
  6. • un espace de stockage en Cloud en drag-and-drop directement sur le Webmail du Client avec DAV Sync.
Les packs de Genious Mail Solutions diffèrent en termes de capacité de stockage et du nombre de comptes d’adresses emails disponibles. (voir les différents packs disponibles sur https://www.genious.ma/fr/solutions-mail/solution-mail

5. Durée du Contrat

Le présent Contrat entre en vigueur à compter de la date d’activation du Service et demeure en vigueur tout au long de la durée choisie par le Client lors de la Commande et/ou lors du renouvellement, sauf résiliation du Service conformément aux conditions prévues dans les Conditions Générales de Services en vigueur.

6. Conditions d'exploitation

Le Client est tenu de respecter l’espace de stockage autorisé par le pack auquel il a souscrit.

7. Obligations et responsabilité de Genious Communications

7.1. Obligations de Genious Communications

Genious Communications s'engage à :

  1. Assurer l'accès au Service 24h/24 et 7j/7, dans la mesure du possible, tous les jours de l'année ;
  2. Informer, dans la mesure du possible le Client, dans un délai raisonnable, par courrier électronique ou via l’Espace Client, d'une éventuelle interruption du Service, afin que le Client prenne ses dispositions ;
  3. Intervenir rapidement en cas d'incident ;
  4. Prendre toute mesure nécessaire au maintien du Service en cas d’incident grave impactant le fonctionnement de la messagerie du Client.

7.2. Limitation de responsabilité de Genious Communications

Genious Communications ne pourra être tenu responsable du contenu de la messagerie du Client ni d’une défaillance ayant pour origine une mauvaise utilisation du Service par le Client.

8. Obligations et responsabilité du Client

8.1. Obligations du Client

Le Client s'engage et accepte de :

  1. Respecter les droits des tiers, notamment les droits de la personne et les droits de propriété intellectuelle des tiers ;
  2. Mettre en place les moyens de sauvegarde nécessaires à la pérennité de son activité ;
  3. Conserver une copie des données transmises sur sa messagerie ;
  4. Faire son affaire personnelle de toute réclamation qui serait formée contre Genious Communications et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du client au titre du présent contrat et à régler directement à l'auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait de Genious Communications ;
  5. Ne pas utiliser les SPAM.
Le non-respect par le Client des points visés ci-dessus entraînera le droit pour Genious Communications d'interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages et intérêts auxquels Genious Communications pourrait prétendre. Dans ces hypothèses, le Client ne pourra prétendre au remboursement par Genious Communications des sommes déjà versées.

8.2. Responsabilité du Client

Le Client est seul responsable de :

  1. Toute perte ou dommage subi par sa messagerie ;
  2. La conservation de copies indépendantes de sauvegarde des données de sa messagerie ;
  3. La sécurité et la confidentialité de l’ensemble du contenu de sa messagerie.
La responsabilité de Genious Communications ne peut en aucun cas être engagée pour de toute perte, dommage ou destruction de tout contenu appartenant au Client.